Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORESOL
Société Nouvelle Charles Bouhana

Numéro de dépôt :
923764
Date de dépôt :
07/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FORESOL

Déposée le 7 mai 1975 par Société Nouvelle Charles Bouhana auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FORESOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nouvelle Charles Bouhana domicilié(e) (soc. à r. l.), 36, rue des Landes, Chatou (Yvelines). - France.

La marque FORESOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FORESOL est expirée depuis le 7 mai 1985.

Société Nouvelle Charles Bouhana a également déposé les autres marques suivantes : FOREVER


Société Nouvelle Charles Bouhana - (soc. à r. l.), 36, rue des Landes, Chatou (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

Inscription - Transmission de propriété n°117427 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°117428 - Publication au BOPI

Revêtement de sols pour terrains de sport, notamment pour tennis.